Conseil communal du lundi 16 novembre 2026
Le Conseil communal de Silly se réunira ce lundi 16 novembre. L’ordre du jour compte 23 points portant sur différents dossiers de la vie communale.
La séance publique débutera par l’approbation du procès-verbal de la séance précédente. Parmi les sujets inscrits à l’ordre du jour figurent notamment une interpellation citoyenne, les finances communales, les déchets, l’urbanisme et plusieurs dossiers relatifs aux services communaux.
À l’ordre du jour
Séance publique et interpellation citoyenne
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Interpellation citoyenne portant sur les visites domiciliaires.
Informations légales et mandataires
- Approbation des comptes communaux 2025 par la tutelle.
- Approbation de la modification budgétaire n° 1/2026 communale par la tutelle.
- Haute Senne Logement : désignation d’un représentant pour l’Assemblée générale.
- Modifications du règlement d’ordre intérieur du Conseil communal.
Commissions communales et CPAS
- Désignation des représentants communaux à la Commission communale de l’Accueil.
- Modifications de la désignation des membres des commissions communales.
- Convention « Pack Citoyen » avec la société Permis Online SRL.
Urbanisme, travaux et environnement
- Modification d’une voirie communale pour la construction d’une Maison de village à Hoves.
- Convention pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques.
- Contrat de Rivière Senne : ratification de l’ordre du jour de l’assemblée générale.
Finances et taxes – redevances
- Application de l’article 60 du Règlement général de la comptabilité communale.
- Établissement du coût-vérité des déchets 2027.
- Règlement-taxe relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2027.
- Modification du règlement-taxe sur la distribution d’écrits publicitaires et de supports de presse régionale gratuite.
- Modification du règlement-taxe sur la force motrice à partir de 2027.
Cultes et intercommunales
- Fabrique d’église Saint-Maurice de Hoves : modification budgétaire n° 2/2026.
- ORES Assets : assemblée générale du 10 décembre 2026.
- IMIO : assemblée générale ordinaire du 8 décembre 2026.
- IDETA : assemblée générale du 17 décembre 2026.
- IPALLE : assemblée générale du 17 décembre 2026.
Divers
– Accord de coopération pour la mise à disposition d’une camionnette au service Travaux.
L’ensemble des points figure à l’ordre du jour de cette séance du Conseil communal.